Fêtes et cérémonies : honneurs militaires honneurs civils : recueil des décrets, circulaires et instructions relatifs aux céréminies et aux honneurs / par J. Saumur Décret du 7 octobre 1909 portant règlement sur le service de place (mis a jour au 1er juillet 1913) suivi du Décret du 16 juin … Décret du 7 octobre 1909 portant règlement sur le service de place